MENTIONS LÉGALES

En conformité avec les dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique, nous vous informons que le présent site est la propriété de Mon site.
Raison sociale : Mon site
Adresse : [Adresse de l'entreprise]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
E-mail : [Adresse e-mail de l'entreprise]
Numéro d'identification : [Numéro d'identification fiscale]
Capital Social : [Montant du Capital Social]
Directeur de la publication : [Nom du directeur]
Hébergeur : [Nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site]
Le site est conçu par [Nom du concepteur] et développé par [Nom du développeur].
Pour toute information, vous pouvez nous contacter par e-mail à [E-mail de contact] ou par téléphone au [Numéro de téléphone].